Délibérations

Délibérations prises en conseil municipal du 11 décembre 2024

MA-DEL-2024-80 Autorisation donnee a Monsieur le Maire pour signer un protocole d'accord avec l'indivision CASTELNAU ?+ Protocole V CM Décembre 24 + Annexe 2 - Présentation du projet

MA-DEL-2024-81 Tarification sociale a la cantine Renouvellement de la convention triennale

MA-DEL-2024-82 Periscolaire Tarifs des garderies

MA-DEL-2024-83 Modalites de prise en charge des frais professionnels et du versement de l'indemnite d'itinerance

MA-DEL-2024-84 DECISION MODIFICATIVE N.2 - Exercice 2024 - BUDGET VILLE

MA-DEL-2024-85 VILLE - VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2025

MA-DEL-2024-86 VILLE - 2025 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP)

MA-DEL-2024-87 BUDGET VILLE - Subvention 2025 versee au SPIC de BISSY

MA-DEL-2024-88 VILLE - BUDGET PRIMITIF 2025 + annexe - VILLE_MAQUETTE BUDGETAIRE BP 2025_pages des signatures + Saint Clement de Riviere - BP 2025 - Note de presentation ville

MA-DEL-2024-89 CAMPUS DE BISSY- SPIC - BUDGET PRIMITIF 2025 + annexe - BISSY_MAQUETTE BUDGETAIRE BP 2025_pages des signatures + Saint Clement de Riviere - BP 2025 - Note de presentation Bissy

Délibérations prises en conseil municipal du 20 novembre 2024

MA-DEL-2024-064 Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 16 octobre 2024

MA-DEL-2024-065 Election de nouveaux Adjoints au Maire et mise a jour du tableau des indemnites

MA-DEL-2024-066 Designation des nouveaux representants du conseil municipal aux conseils d'administration du lycee et du college situes sur la commune

MA-DEL-2024-067 Signature d'une convention avec le Conseil Departemental de l'Herault attrait a l'entretien de la voie verte sur l'ancienne route des Matelles + Convention entretien voie verte

MA-DEL-2024-068 Vente des terrains communaux (lot 1 et lot 2) situes rue du Patus

MA-DEL-2024-069 Presentation du rapport d'orientation budgetaire 2025 et debat d'orientation budgetaire 2025 + DOB ROB

MA-DEL-2024-070 Cloture du budget annexe PARKINGS au 31 12 2024

MA-DEL-2024-071 Protection sociale complementaire convention de participation pour la couverture du risque prevoyance des agents

MA-DEL-2024-072 Experimentation d'un dispositif de controle des temps de travail et de geolocalisation des vehicules

MA-DEL-2024-073 Adoption du nouveau regime indemnitaire de la filiere police

MA-DEL-2024-074 Recours a un agent vacataire pour l'accueil d'un enfant en situation de handicap au centre de loisirs

MA-DEL-2024-075 Modalites de prise en charge des frais professionnels et du versement de l'indemnite d'itinerance

Délibérations prises en conseil municipal du 16 octobre 2024

MA-DEL-2024-57 Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 18 septembre 2024.

MA-DEL-2024-58 Confirmation de l'existence du droit de preemption urbain aux zones ''U'' et ''AU'' du PLU en vigueur

MA-DEL-2024-59 Convention constitutive au groupement de commande verification PEI 2025 - 2027 + Annexe

MA-DEL-2024-60 Decision modificative n.1 - Exercice 2024 - Budget ville

MA-DEL-2024-61 Attribution du marche des assurances (2025 - 2028)

MA-DEL-2024-62 Proposition de reversement de 1euros par billet vendu pour le Grand Concert de Noel au profit du telethon

MA-DEL-2024-63 Mise en place d'une indemnite chaussure

Délibérations prises en conseil municipal du 18 septembre 2024

MA-DEL-2024-50 Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 24 juillet 2024

MA-DEL-2024-51 Remplacement d'un membre de la commission municipale finances

MA-DEL-2024-52 Delegation du Conseil Municipal au Maire de certaines de ses attributions

MA-DEL-2024-53 Mise en vente des terrains du Patus + Mandat de vente

MA-DEL-2024-54 Admission en non-valeur de produits irrecouvrables - annee 2024

MA-DEL-2024-55 Societe publique locale (SPL) Territoire 34 - Rapport du mandataire 2023 - Approbation + RAPPORT DU MANDATAIRE 2023

MA-DEL-2024-56 TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES - Limitation de l'exoneration de deux ans en faveur des constructions nouvelles a usage d'habitation

Délibérations prises en conseil municipal du 24 juillet 2024

MA-DEL-2024-042 Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 19 juin 2024

MA-DEL-2024-043 Convention d'entente intercommunale sur l'utilisation partagee de barriere anti-vehicule belier + convention barrière

MA-DEL-2024-044 Frais de scolarite des enfants scolarises dans les ecoles de Saint Clement de Riviere - Mise a jour annee 2023

MA-DEL-2024-045 Restauration scolaire Actualisation du prix du repas facture aux familles

MA-DEL-2024-046 Modification du reglement interieur periscolaire + Reglement interieur

MA-DEL-2024-047 Renouvellement de la mission en service civique dans le cadre du projet d'education alimentaire

MA-DEL-2024-048 Cession fonciere Annulation de copropriete et etablissement de servitudes + Annexe 1 Plan projet de division et cession + Annexe 2 Plan projet de servitudes + Annexe 3 Avis du Domaine BISSY II du 05 12 2023

MA-DEL-2024-049 Denomination du giratoire situe au carrefour de l'avenue de la Clastre et de l'avenue du Lez

Délibérations prises en conseil municipal du 19 juin 2024

MA-DEL-2024-038 Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 15 mai 2024

MA-DEL-2024-039 Vote des tarifs du centre de loisirs maternel, elementaire et espace ados

MA-DEL-2024-040 Signature de la convention avec l'etablissement public foncier (EPF) d'Occitanie- Modification de forme du plan annexé

MA-DEL-2024-041 Convention de participation pour la couverture du risque prevoyance des agents

Délibérations prises en conseil municipal du 15 mai 2024

MA-DEL-2024-029 Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 10 avril 2024

MA-DEL-2024-030 Transfert de la competence d'autorite organisatrice de la distribution publique de gaz a Herault Energies

MA-DEL-2024-031 Acquisition fonciere dans le cadre de la realisation de la voie verte avenue de Saint Gely + Annexe

MA-DEL-2024-032 Approbation projet de renovation et d'extension de la Mairie + annexe

MA-DEL-2024-033 Signature convention avec l'etablissement public foncier (EPF) d'Occitanie

MA-DEL-2024-034 Demande de garantie d'emprunt - FDI foncier solidaire + annexe

MA-DEL-2024-035 Remboursement depot de garantie - Location ensemble immobilier situe au 705 bd des sources a St Clement de Riviere

MA-DEL-2024-036 Heures supplémentaires

MA-DEL-2024-037 IFSE Régie

Délibérations prises en conseil municipal du 10 avril 2024

MA-DEL-2024-012 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 mars 2024

MA-DEL-2024-013 Jury d'assises 2025

MA-DEL-2024-014 VILLE - Approbation Compte de Gestion 2023

MA-DEL-2024-015 BISSY - Approbation Compte de Gestion 2023

MA-DEL-2024-016 PARKINGS - Approbation Compte de Gestion 2023 (1)

MA-DEL-2024-017 VILLE - Approbation Compte Administratif 2023 + Note de présentation

MA-DEL-2024-018 BISSY - Approbation Compte Administratif 2023 + Note de présentation

MA-DEL-2024-019 PARKINGS - Approbation Compte Administratif 2023 + Note de présentation

MA-DEL-2024-020 VILLE - Affectation du résultat de fonctionnement 2023

MA-DEL-2024-021 BISSY - Affectation du résultat de fonctionnement 2023

MA-DEL-2024-022 PARKINGS - Affectation des résultats de fonctionnement 2023

MA-DEL-2024-023 VILLE - Vote des taux des impots directs locaux 2024

MA-DEL-2024-024 VILLE - 2024 - Autorisation de programme et crédit de paiement

MA-DEL-2024-025 VILLE - Subvention 2024 versée au SPIC de BISSY

MA-DEL-2024-026 VILLE - Budget primitif 2024 + Note de présentation

MA-DEL-2024-027 BISSY - SPIC - Budget primitif 2024 + Note de présentation

MA-DEL-2024-028 PARKINGS - SPIC - Budget primitif 2024 + Note de présentation

Délibérations prises en conseil municipal du 13 mars 2024

MA-DEL-2024-008 Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 21 fevrier 2024

MA-DEL-2024-009 Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec la SCI PERI + Plan de masse PC - annexe 1 + Plan parcellaires - annexe 2 + Protocole - annexe 3 + Plan de masse PCM - annexe 4

MA-DEL-2024-010 Debat d'orientation Budgetaire 2024 + DOB ROB 2024 - annexe

MA-DEL-2024-011 Adoption d'un reglement budgetaire et financier (RBF) + M57_REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER_VILLE ET CCAS - annexe

Délibérations prises en conseil municipal du 21 février 2024

MA-DEL-2024-005 Approbation du PV du CM du 25 janvier 2024

MA-DEL-2024-006 Adoption du règlement intérieur du centre de loisirs + annexe

MA-DEL-2024-007 Adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergie de fourniture et services

Délibérations prises en conseil municipal du 25 janvier 2024

MA-DEL-2024-001 Approbation du conseil municipal du 20 decembre 2023

MA-DEL-2024-002 Remplacement d'un membre de la commission municipale finances

MA-DEL-2024-003 Deliberation portant creation d'emplois non permanents - accroissement saisonnier d'activite - annee 2024

MA-DEL-2024-004 Organisation du temps de travail

Délibérations 2023

Délibérations 2022